Articles sélectionnés pour le thème : la sanction des violations du droit international humanitaire
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Cours JUR7655 | Droit international humanitaire | UQAM
L'objectif de ce cours est d'appréhender, en particulier par une analyse de la pratique contemporaine, le phénomène des conflits armés dans le système international et les règles et institutions protégeant les victimes de telles situations. Le cours permettra à l'étudiant-e d'acquérir une maîtrise du droit international humanitaire par l'exploration des principales problématiques qui animent sa mise en œuvre et son évolution, comme par exemple:...
Date: 2018-03-12 01:14:55
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Thèmes liés : droit international humanitaire conflits armes non internationaux / droit international humanitaire conflits armes / cours d droit international humanitaire / cours d'ete droit international humanitaire / cours droit international humanitaire et penal
Droit d’ingérence humanitaire, outil de protection de ...
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Droit d'ingérence humanitaire, outil de protection de droit à la santé PDF
Accorde-t-il une attention particulière aux besoins des groupes vulnérables tels que les femmes, les minorités, les peuples autochtones, les personnes handicapées et les prisonniers?
ISBN: 3841670393.
Nom des pages: 239.
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Thèmes liés : droit d'ingerence humanitaire pdf / droit d'ingerence humanitaire / droit d ingerence humanitaire / droit sante cas ingerence humanitaire / difference entre droits de l'homme et droit international humanitaire
Droit international pénal, droit humanitaire et droits de ...
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Droit international pénal, droit humanitaire et droits de l'homme : vers une convergence des trois domaines normatifs?
Citation: Florence, European University Institute, 2008
Series/Number: EUI PhD theses; Department of Law
URI: http://hdl.handle.net/1814/13163
Abstract:
L'étude de la...
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http://cadmus.eui.eu
Thèmes liés : action humanitaire et droits de l'homme / droit international penal humanitaire et des droits de la personne / droit international humanitaire et penal / droit de l'homme et humanitaire / champ d'application du droit international humanitaire
Médecins Sans Frontières | Dictionnaire pratique du droit ...
Dictionnaire pratique du droit humanitaire
« Mal nommer les choses c'est ajouter au malheur du monde. »
Albert Camus.
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Médecins Sans Frontières | Dictionnaire pratique du droit ...
Le respect du droit humanitaire ne repose pas uniquement sur des mécanismes de sanctions car les conséquences de ces violations sont irréparables. L'application du droit humanitaire repose également sur l'établissement de sphères de responsabilité distinctes pour tous les acteurs des situations de tensions ou de conflit, qu'ils soient États, organisations ou individus. Cela concerne en...
Médecins Sans Frontières | Dictionnaire pratique du droit ...
Respect du droit international humanitaire
Les États parties aux conventions internationales relatives au droit humanitaire sont tenus de respecter et de faire respecter en toutes circonstances les normes du droit humanitaire (GI-GIV art. 1 ; GPI art. 1 et 80.2). Le rappel par le droit humanitaire de l'obligation de respecter, alors que ce devoir existe pour tout traité (art. 26 de la...
BePax - Les défis du droit international humanitaire
Les défis du droit international humanitaire
Rédigé le 24 mars 2014 par: Géraldine Duquenne
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(142 Ko)
L'évolution de l'environnement mondial confronte les acteurs humanitaires à de nombreux défis, tant du point de vue de la complexité des crises, de leurs protagonistes et des personnes touchées qu'en raison des changements que le secteur humanitaire rencontre...
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http://www.bepax.org
Action humanitaire et droit international - diplomatie.gouv.fr
Action humanitaire et droit international
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L'action humanitaire internationale et le droit international humanitaire
Sur le plan international, l'intervention humanitaire d'urgence a pour but d'assurer la survie et la protection des populations, victimes de conflits, de catastrophes naturelles ou technologiques, et d'épidémies soudaines. Les actions qui en relèvent ne s'inscrivent pas...
Date: 2018-04-20 13:56:05
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diplomatie.gouv.fr
Tribunal_pénal_international_pour_l'ex-Yougoslavie ...
Persécutions pour des raisons politiques, raciales et religieuses ;
Autres actes inhumains.
Le Tribunal international a uniquement compétence à l'égard des personnes physiques conformément aux dispositions de son statut. («§ ratione personae » , art 6)
Les responsabilités jugées par le TPIY
L'article 7 les précise comme suit
« Quiconque a planifié, incité à commettre,...
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Thèmes liés : violations graves du droit international humanitaire / droit international humanitaire et droits de l'homme / droit international penal humanitaire et des droits de la personne / la sanction des violations du droit international humanitaire / graves du droit international humanitaire
Le droit international humanitaire — Amnesty International ...
Le droit international humanitaire https://www.amnesty.ch/fr/themes/droits-humains/droit-humanitaire Le droit international humanitaire est constitué de principes et de conventions dont l'objectif est de minimiser l'effet des guerres sur les personnes et sur les biens.
Des réfugiés somaliens attendent la distribution de nourriture. © Private
Le droit international humanitaire
Le droit...
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https://www.amnesty.ch
Soudan Darfour: De nouvelles armes de Chine et de Russie ...
Je participe
https://www.amnesty.ch/fr/pays/afrique/soudan/docs/2012/darfour-de-nouvelles-armes-de-chine-et-de-russie-alimentent-le-conflit/@@images/bde68358-1381-406a-a4bc-9e89b93ce640.jpeg Darfour: De nouvelles armes de Chine et de Russie alimentent le conflit https://www.amnesty.ch/fr/pays/afrique/soudan/docs/2012/darfour-de-nouvelles-armes-de-chine-et-de-russie-alimentent-le-conflit Les...
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https://www.amnesty.ch
Thèmes liés : violations graves du droit international humanitaire / droit international humanitaire pour conflit du darfour au soudan / champ d'application du droit international humanitaire / cours d droit international humanitaire / cours d'ete droit international humanitaire
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Dictionnaire pratique du droit humanitaire
« Mal nommer les choses c'est ajouter au malheur du monde. »
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Thèmes liés : le droit international humanitaire applicable aux conflits armes non internationaux / droit international humanitaire conflits armes non internationaux / dictionnaire pratique du droit humanitaire / etude du cicr sur le droit international humanitaire coutumier / droit international humanitaire conflits armes
Intervention militaire des États-Unis en Syrie : quelles ...
Accueil > Droit international > Intervention militaire des États-Unis en Syrie : quelles implications au regard du droit international ?
Intervention militaire des États-Unis en Syrie : quelles implications au regard du droit international ?
10 avril 2017
Le 4 avril 2017, une attaque présumée chimique a eu lieu sur la ville rebelle de Khan Cheikhoun en Syrie, faisant 72 morts et plus de 170...
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https://www.lepetitjuriste.fr
Thèmes liés : droit international humanitaire et droits de l'homme / l'humanitaire dans tous ses etats / l humanitaire dans tous ses etats / violation du droit international humanitaire en syrie / droit d'ingerence humanitaire et souverainete des etats
HCDH | Principes fondamentaux et directives concernant le ...
OHCHR > Français > Intérêt professionnel > Principes fondamentaux et directives concernant le droit à un recours et à réparation des victimes de violations
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Principes fondamentaux et directives concernant le droit à un recours et à réparation des victimes de violations flagrantes du droit international des droits de l'homme et de violations graves du droit international...
Site :
ohchr.org
Principes fondamentaux et directives concernant le droit à ...
OHCHR > Français > Intérêt professionnel > Principes fondamentaux et directives concernant le droit à un recours et à réparation des victimes de violations
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Principes fondamentaux et directives concernant le droit à un recours et à réparation des victimes de violations flagrantes du droit international des droits de l'homme et de violations graves du droit international...
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Thèmes liés : s'engager dans l'humanitaire international / action humanitaire et droits de l'homme / organisme d'aide humanitaire international / organisme d aide humanitaire international / droit international penal humanitaire et des droits de la personne
Droit International Humanitaire - M Deyra | How does law ...
Pedagogical resources
Droit International Humanitaire - M Deyra
Developed by Professor Michel Deyra, Law Faculty of Clermont-Ferrand (France), for the Master Droit comparé et Politique Internationale (2009)
INTRODUCTION
Jus ad bellum, jus in bello, jus contra bellum, jus post bellum
Causes et classifications des conflits
La protection internationale des droits de la personne : DIDH, DIH et...
Site :
https://casebook.icrc.org
Médecins Sans Frontières | Dictionnaire pratique du droit ...
Dictionnaire pratique du droit humanitaire
« Mal nommer les choses c'est ajouter au malheur du monde. »
Albert Camus.
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L’Humanitaire dans tous ses états : Ses faits, ses ...
La mascarade Bernard Kouchner, transportant son sac de riz sur l'épaule en Somalie, en 1992.
Prologue: Les enjeux stratégiques et médiatiques de l'ingérence humanitaire.
Douze ans après l'invasion américaine de l'Irak, Tony Blair, premier ministre britannique de l'époque, et qualifié en son temps de «caniche anglais de Bush Jr» a présenté ses excuses pour ses erreurs d'appréciation...
Date: 2017-02-21 20:49:39
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Thèmes liés : s'engager dans l'humanitaire international / recherche d'emploi dans l'humanitaire / partir faire de l'humanitaire en inde / exemple d'action humanitaire de l'onu / l'ingerence humanitaire en afrique
L'Humanitaire dans tous ses états : Ses faits, ses ...
.
Prologue: Les enjeux stratégiques et médiatiques de l'ingérence humanitaire.
Douze ans après l'invasion américaine de l'Irak, Tony Blair, premier ministre britannique de l'époque, et qualifié en son temps de «caniche anglais de Bush Jr» a présenté ses excuses pour ses erreurs d'appréciation des conséquences de cette intervention anglo-américaine, notamment les faux renseignements...
Site :
http://www.renenaba.com
Syrie : restrictions inacceptables d’accès de l’aide ...
Syrie humanitaire - Intervention de M. François Delattre, Représentant permanent de la France auprès des Nations unies - Conseil de sécurité - 29 novembre 2017
"Je souhaiterais enfin affirmer avec force que la France continuera de soutenir les opérations humanitaires. Mais ni les efforts de reconstruction, ni les demandes de contribution financière pour cette dernière n'auront de...
Date: 2018-04-20 13:42:26
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https://onu.delegfrance.org
Thèmes liés : l'aide humanitaire en syrie / internationale sur l aide humanitaire / l'aide humanitaire en france / international d aide humanitaire / aide humanitaire d'urgence
Violations récurrentes du droit international : le conflit ...
Sur le plan du droit international humanitaire, le conflit syrien se déroulant au sein d'un seul et même Etat et sur le territoire national, c'est la notion de conflit armé non international qui a vocation à s'appliquer au cas d'espèce, à la lumière de deux principaux traités conventionnels : l'article 3 commun aux Convention de Genève de 1949 et l'article 1er du Protocole additionnel...
Actualité et Droit International - La responsabilité ...
Résumé : Rien ne s'oppose et tout contraint à poursuivre un chef d'Etat en exercice s'il est reconnu auteur ou complice de crimes internationaux, parmi lesquels les actes de terrorisme. Ces faits ne sauraient être couverts par les immunités ou privilèges traditionnellement accordés aux dirigeants d'Etat et de gouvernement, leur responsabilité pénale individuelle pouvant alors être...
Date: 2001-08-27 08:27:41
Site :
http://www.ridi.org
Thèmes liés : droit international penal humanitaire et des droits de la personne / cours d droit international humanitaire / cours d'ete droit international humanitaire / souverainete des etats et droit d'ingerence humanitaire pdf / cours droit international humanitaire et penal
Dérives humanitaires - Ingérence et droit international ...
Note de l'auteur Texte Notes Auteur
Note de l'auteur
Ce texte a d'abord été présenté en novembre 1993 lors d'un colloque de l'Institut transnational (TNI), Amsterdam. Il est publié dans sa forme originale anglaise, conjointement avec des articles de Mariano Aquirre et Jochen Hippler, dans une nouvelle collection de Pluto Press (UK) et du TNI qui sort ce printemps.
Texte intégral
1...
Site :
books.openedition.org
Le Conseil de sécurité : du droit ... - ong-humanitaire.com
Libye : le Conseil de sécurité autorise une zone d'exclusion aérienne
Le Conseil de sécurité.
17 mars 2011 - Le Conseil de sécurité de l'ONU a autorisé jeudi les Etats membres à prendre les mesures nécessaires afin de protéger les populations civiles en Libye contre les attaques des forces loyales au dirigeant libyen Mouammar Qadhafi et a notamment décidé la mise en place d'une...
L'influence de la Cour Européenne des Droits de l'homme ...
Accueil > Droit européen > Droit de la CEDH > L'influence de la Cour Européenne des Droits de l'homme face à la résistance de la Russie
L'influence de la Cour Européenne des Droits de l'homme face à la résistance de la Russie
2 mai 2011
« L'application de la Conv. EDH est incontestablement un des éléments des plus significatifs de l'évolution de la Russie ». La Convention de...
Site :
https://www.lepetitjuriste.fr
Thèmes liés : droit international humanitaire et droits de l'homme / droit de l'homme et humanitaire / droit humanitaire et droit de l'homme / l'humanitaire dans tous ses etats / l humanitaire dans tous ses etats
Origines et vicissitudes du « droit d’ingérence », par ...
» (qui reviendrait au seul Conseil de sécurité) et soulignent l'ambiguïté de l'expression «
mesures nécessaires
». La grande liberté que laisse celle-ci aux acteurs engagés au nom de l'organisation fait craindre des dérives. «
Ce n'est pas dans la culture des Nations unies de mener des actions militaires fortes ou de prendre parti dans une guerre civile. La Libye, puis la...
Date: 2018-04-20 14:03:07
Site :
monde-diplomatique.fr
Association Humanitaire: décembre 2012 - as-human-lu ...
Maryam Radjavi en Espagne en vue d'un soutien pour un changement de régime en Iran
CNRI - Lors de sa première visite en Espagne, Maryam Radjavi, présidente élue de la Résistance iranienne, est arrivée à Madrid le 17 décembre pour une visite de plusieurs jours, à l'invitation des membres de la Chambre des Députés et du Sénat espagnols.
Le 18 décembre, Mme Radjavi a présenté une...
Date: 2018-03-11 12:15:07
Site :
http://as-human-lu.blogspot.com
Thèmes liés : violations graves du droit international humanitaire / association d'aide humanitaire internationale / association d aide humanitaire internationale / la sanction des violations du droit international humanitaire / partir avec une association d'aide humanitaire
Groupe de contact international pour la région des Grands ...
Contact
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Groupe de contact international pour la région des Grands Lacs d'Afrique à La Haye : L'intensification des sanctions contre Joseph Kabila réclamée
Posté le: Thursday, October 12, 2017
Les organisations de la société civile parmi lesquelles HRW, ASADHO, EurAc, RAID et Sherpa invitent les USA et l'UE à accroître les pressions sur les individus...
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http://www.congosynthese.com
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La déchéance de nationalité - Justice en ligne
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par Bernadette Renauld , le 23 janvier 2017
Fouad Belkacem a été condamné pour terrorisme. Le parquet a demandé à la Cour d'appel d'Anvers de le priver à présent de sa nationalité belge. Cette Cour a posé des questions préjudicielles à la Cour constitutionnelle - Justice-en-ligne y reviendra lorsque cette dernière juridiction se sera prononcée - mais,...
Date: 2018-03-12 01:25:09
Site :
http://www.justice-en-ligne.be
Thèmes liés : cours d droit international humanitaire / cours d'ete droit international humanitaire / violations graves du droit international humanitaire / droit international humanitaire et terrorisme / graves du droit international humanitaire
Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés
Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés
L.C. 2001, ch. 27
Sanctionnée 2001-11-01
Loi concernant l'immigration au Canada et l'asile conféré aux personnes déplacées, persécutées ou en danger
Sa Majesté, sur l'avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte :
Titre abrégé
Définitions et interprétation
Note marginale :Définitions
2...
Site :
http://laws-lois.justice.gc.ca
Thèmes liés : travailler a l'etranger dans l'humanitaire / partir faire de l'humanitaire 1 mois / partir a l'etranger faire de l'humanitaire / partir a l'etranger dans l'humanitaire / faire de l'humanitaire a l'etranger
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