Articles sélectionnés pour le thème : champ d'application du droit international humanitaire
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Les associations en Tunisie - leaders.com.tn
Opinions - 21.01.2013
Cadres juridique, comptable, fiscal et social régissant les associations en Tunisie
Le principal apport de la révolution du 14 janvier est sans doute la Liberté dont le peuple tunisien profite aujourd'hui après des décennies de dictature. Dans la société civile, cette liberté s'est particulièrement illustrée à travers la multiplication exponentielle du nombre...
Site :
leaders.com.tn
Les associations en Tunisie - leaders.com.tn
Opinions - 21.01.2013
Cadres juridique, comptable, fiscal et social régissant les associations en Tunisie
Le principal apport de la révolution du 14 janvier est sans doute la Liberté dont le peuple tunisien profite aujourd'hui après des décennies de dictature. Dans la société civile, cette liberté s'est particulièrement illustrée à travers la multiplication exponentielle du nombre...
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leaders.com.tn
Droit international humanitaire Notes de cours, cours 1-12 ...
droit international (ci-après CDI) est un organe de l'ONU. Organe subsidiaire de l'AGNU créé en 1947, selon son statut, a pour rôle de codifier et développer le droit international. Son rôle est de préparer des projets de traités internationaux sur certains sujets qu'elle sélectionne de façon à ce que ces projets de traités soient proposés aux États et éventuellement adoptés. À...
Site :
https://www.studocu.com
Conventions de Genève — Wikipédia
Document original de la première convention de Genève.
Document original, page détachée en PDF, 1864.
La première convention de Genève, ayant lieu le
22 août 1864
, est née de la volonté d'améliorer le sort des blessés sur le champ de bataille. Son origine est étroitement liée à celle de la Croix-Rouge . Toutes deux sont dues à l'initiative du genevois Henri Dunant , révolté par...
Date: 2018-03-09 02:52:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conventions de geneve et du droit international humanitaire pour conflit / conventions de geneve et du droit international humanitaire / violations aux conventions de geneve et du droit international humanitaire / cours de droit international humanitaire croix rouge / droit international humanitaire croix rouge
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus exonérés - Exonération des indemnités et prestations allouées dans le cadre du service national actif, du service civique, du volontariat pour l'insertion ou du volontariat associatif
1
Conformément aux dispositions du 17° de l' article 81 du code général des impôts (CGI) , les diverses indemnités, prestations et la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : service civique aide humanitaire / service civique developpement international et aide humanitaire / developpement international et action humanitaire service civique / service civique international humanitaire / offre d'emploi dans l'humanitaire en france
Traités, États parties et Commentaires - Protocole ...
États parties (168) - États signataires (3)
Avant l'adoption du présent Protocole, l'article 3 commun aux quatre Conventions de Genève de 1949 était la seule disposition applicable dans les conflits armés non-internationaux. Bien que très important, cet article succinct était inadéquat: environ 80% des victimes de tous les conflits armés qui avaient eu lieu depuis 1945 étaient des...
Site :
https://ihl-databases.icrc.org
Thèmes liés : le droit international humanitaire applicable aux conflits armes non internationaux / droit international humanitaire conflits armes non internationaux / droit international humanitaire conflits armes / champ d'application du droit international humanitaire / droit international humanitaire applicable
GÉOSTRATÉGIE DES ONG | Académie de Géopolitique de Paris
Christophe REVEILLARD
Mai 2007
QUELLES SONT SUCCINCTEMENT LES STRATEGIES d'influence et de rayonnement existantes à l'origine de l'action des ONG ?
Il est d'abord nécessaire de revenir sur le processus institutionnel.
Ainsi, l'Onu accorde aux ONG un statut consultatif à la condition du respect de l'article 71 de sa charte, authentique acte constitutif de la reconnaissance juridique...
Site :
http://www.academiedegeopolitiquedeparis.com
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
Expliquez-nous ... la Croix-Rouge
(La Croix-Rouge Internationale au Yemen en avril 2015©REUTERS/Khaled Abdullah Ali Al Mahdi)
La Croix-Rouge est l'organisation humanitaire la plus importante au monde. Elle a été créée par un homme d'affaire suisse, Henry Dunant, au XIXe siècle.
Origines
En 1859, cet homme se trouve sur le territoire de l'actuelle Italie et découvre avec effroi les blessés de la bataille de Solférino. Les...
Date: 2017-03-29 21:35:57
Site :
http://www.francetvinfo.fr
Thèmes liés : droit international humanitaire croix rouge / droit international humanitaire et droits de l'homme / champ d'application du droit international humanitaire / application du droit international humanitaire / importance du respect du droit international humanitaire
association humanitaire cameroun - Accueil répertoire ong ...
La politique camerounaise en matière des ONG
Basile Kenmogne
Dans les pays en développement, l'importante crise économique des années 1980 - 90 a érodé le pouvoir d'achat des populations et diminué les capacités d'intervention des pouvoirs publics dans les secteurs économiques et sociaux. Cette crise a également révélé que les institutions publiques de même que les forces du...
Date: 2016-11-16 16:01:11
Site :
http://www.repertoireong.org
Thèmes liés : exemple d'association ong / association d ong / association d ong francaise / statut d association ong / association de l'ong
Loi Sapin - aacc.fr
Retour
Loi Sapin
Chapitre II du Titre II de la Loi N°93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques
Chapitre II
Prestations de publicité
Art. 20 - Tout achat d'espace publicitaire ou de prestation ayant pour objet l'édition ou la distribution d'imprimés publicitaires ne peut être réalisée par un...
Site :
http://www.aacc.fr
Etats-Unis- Sécurité - France Diplomatie
Vérifiez que vous êtes bien assurés
Le président américain a signé le 27 janvier 2017 un décret sur la "protection de la nation contre l'entrée de terroristes étrangers aux Etats-Unis" qui vise à restreindre les conditions d'entrée sur le territoire américain.
A ce jour, toutes les conséquences pratiques de ce texte ne sont pas clairement identifiées. La situation demeure très...
Date: 2018-03-12 03:50:07
Site :
diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : champ d'application du droit international humanitaire / exemple d'activite humanitaire / l'humanitaire dans tous ses etats / l humanitaire dans tous ses etats / mission humanitaire cours d'anglais
Entrée / Séjour - France-Diplomatie - Ministère des ...
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Le président américain a signé le 27 janvier 2017 un décret sur la "protection de la nation contre l'entrée de terroristes étrangers aux Etats-Unis" qui vise à restreindre les conditions d'entrée sur le territoire américain.
A ce jour, toutes les conséquences pratiques de ce texte ne sont pas clairement identifiées. La situation demeure très évolutive. Des informations...
Date: 2017-03-31 00:39:01
Site :
diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : champ d'application du droit international humanitaire / exemple d'activite humanitaire / l'humanitaire dans tous ses etats / l humanitaire dans tous ses etats / mission humanitaire cours d'anglais
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Code de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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La demande de régularisation (article 9 bis de la loi du 15 décembre 1980)
La demande de régularisation (demande d'autorisation de séjour de plus de trois mois sur base de l'article 9bis de la loi du 15 décembre 1980)
Introduction
L'article 9 bis de la loi du 15 décembre 1980 relative à l'accès au territoire, au séjour, à l'établissement et à l'éloignement des étrangers...
Site :
http://www.droitbelge.be
Organisation non gouvernementale — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les organisations internationales non gouvernementales ont une histoire qui remonte au moins à 1839 [3] .
L' Institut de droit international est créé en 1873, à Gand et reçoit le prix Nobel de la paix en 1904 ; l' Union interparlementaire est créée en 1889 ; le Bureau international de la paix ( prix Nobel de la paix en 1910) est créé à Berne en...
Date: 2017-03-30 02:08:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : exemple d'action humanitaire de l'onu / offres d'emploi humanitaire ong onu afrique / gestion de l'aide internationale et de l'action humanitaire / difference entre droits de l'homme et droit international humanitaire / statut d association ong
Compte-rendu du Conseil des Ministres du 21 février 2018 ...
Publié le 21 Février 2018
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI
IMMIGRATION MAITRISEE ET DROIT D'ASILE EFFECTIF
Le ministre d'État, ministre de l'intérieur, a présenté un projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif. Ce projet de loi poursuit trois objectifs :
- la réduction des délais d'instruction de la demande d'asile ;
- le...
Date: 2018-04-06 12:50:47
Site :
http://www.elysee.fr
Fiche d'information de l'organisation CEEAC
sur les opérations de paix
Vous êtes ici : Accueil > Organisation > CEEAC > Fiche d'information de l'organisation : CEEAC
Fiche d'information de l'organisation : CEEAC
Retour au détail: CEEAC
CEEAC
Lors de sa création, la CEEAC avait pour objectif de « promouvoir et renforcer une coopération harmonieuse et un développement équilibré et autonome entretenu dans les domaines de l'activité...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Rapport De Stage Association Humanitaire ... - Etudier.com
Stage au Secours Populaire de Rennes Stage du 12 mai 2014 au 27 juin 2014 Maître de stage : Tuteur de stage : BTS Economie Sociale Familiale, lycée Sommaire Remerciements .......................................................................................................... 1 Introduction...
Site :
http://www.etudier.com
Journée Mondiale de La Croix Rouge, le 8 mai
Le choix du 8 mai pour la journée mondiale de la croix rouge est dû à l'anniversaire de la naissance d'Henry Dunant, fondateur en 1863 de la Croix-Rouge internationale et des Conventions de Genève
Naissance d'un mouvement
A Solferino (dans la Province de Mantoue, au nord de l'Italie). L'Empereur Napoléon III, à la tête d'une armée franco-piémontaise, écrase les Autrichiens dans une...
Site :
http://www.journee-mondiale.com
Thèmes liés : concours droit international humanitaire croix rouge / droit international humanitaire croix rouge / champ d'application du droit international humanitaire / droit international humanitaire et droits de l'homme / conventions de geneve et du droit international humanitaire
OMS | Allocution prononcée par le Directeur général de l ...
Allocution prononcée par le Directeur général de l'OMS lors d'une conférence internationale d'infirmières
Dr Margaret Chan
Directeur général de l'Organisation mondiale de la Santé
Allocution d'ouverture prononcée lors de la Conférence du Conseil international des Infirmières sur le thème Infirmières et citoyens du monde : réorganiser les soins infirmiers pour répondre aux besoins...
Date: 2018-03-12 05:02:50
Site :
http://www.who.int
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'humanitaire / recherche d emploi dans l humanitaire / s'engager dans l'humanitaire infirmiere / faire de l'humanitaire en tant qu'infirmiere / nombre d'association humanitaire dans le monde
Les sans-papiers en Belgique. Un état de la question ...
Analyse par Jean-Marie Faux, SJ
Les sans-papiers en Belgique. Un état de la question
Cette analyse fait un point critique de la question des sans-papiers. L'auteur rappelle d'abord ses antécédents, décrit ensuite ce qu'on peut appeler le « Mouvement des sans-papiers » et analyse la politique de notre pays en la matière. Enfin une dernière partie tente de situer le problème dans le...
Date: 2017-03-31 00:07:00
Site :
http://www.centreavec.be
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'humanitaire belgique / offre d'emploi dans l'humanitaire au mali / recherche d'emploi dans l'humanitaire / offres d'emploi dans l'humanitaire / offres d emploi dans l humanitaire
maliweb.net - Gouvernance d’IBK: les grands chantiers
tweet
En parlant de démocratie et de mondialisation, Joseph Eugène Styglitz dit : « la conditionnalité mine les institutions politiques nationales.
Les électeurs voient leur gouvernement s'incliner devant les étrangers, céder à des institutions internationales qu'ils pensent être à la solde des �?tats-Unis. La démocratie est bafouée ; l'électorat se sent trahi. Bien que la...
Site :
maliweb.net
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'humanitaire / recherche d emploi dans l humanitaire / comment faire pour s'engager dans l'humanitaire / comment faire de l'aide humanitaire en afrique / comment partir faire de l'humanitaire en afrique
La CPI. Un outil pour recoloniser l'Afrique - Cameroonvoice
Le fait que la CPI ait porté de manière écrasante son attention sur les cas africains soulève des questions au sujet de l'intérêt que la justice pénale internationale porte à certains endroits et à certaines personnes et pas à d'autres.
« Le focus de la Cour sur l'Afrique a irrité les sensibilités africaines au sujet de la souveraineté et l'autodétermination - en raison...
Site :
http://www.cameroonvoice.com
Thèmes liés : comment partir faire de l'humanitaire en afrique / partir faire de l'humanitaire en afrique / partir dans l'humanitaire en afrique / l'action humanitaire en afrique / faire de l'humanitaire en afrique du sud
Engagement de service civique à l’étranger - CursusMundus
Si vous avez 26 ans ou plus, l'engagement de service civique ne vous concerne pas; rendez-vous directement sur la page du volontariat de service civique .
Définition
Qu'est-ce qu'un engagement de service civique
L'engagement de service civique a pour objet de renforcer la cohésion nationale et la mixité sociale par des actions à caractère éducatif, environnemental, humanitaire, sportif,...
Site :
http://www.cursusmundus.com
Thèmes liés : engagement humanitaire a l'etranger / partir a l'etranger mission locale / partir en mission humanitaire a l'etranger / partir en mission a l'etranger / partir en mission humanitaire a l etranger
Mets tes baskets pour ELA - Association ELA
Mets tes baskets pour ELA
Découvrez, en images, une opération organisée par l'établissement scolaire Victor Hugo de Lugny (71).
Organisez l'action
S'inscrire
A la date de leur choix, les établissements scolaires organisent un événement, le plus souvent sportif, où les élèves passent à l'action : ils prêtent leurs jambes à leurs camarades malades qui ne peuvent plus s'en...
Site :
http://ela-asso.com
Thèmes liés : droit international humanitaire et droits de l'homme / action humanitaire et droits de l'homme / droit de l'homme et humanitaire / droit humanitaire et droit de l'homme / association humanitaire pour l'education
Sahara occidental — Wikipédia
Les contributeurs sont tenus de ne pas participer à une guerre d'édition sous peine de blocage .
Cette page a subi récemment une guerre d'édition au cours de laquelle plusieurs contributeurs ont mutuellement annulé leurs modifications respectives. Ce comportement non collaboratif est proscrit par la règle dite des trois révocations . En cas de désaccord, un consensus sur la page de...
Date: 2017-03-30 01:58:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : partir en mission humanitaire avec l'onu / mission humanitaire avec l'onu / droit international humanitaire et droits de l'homme / droit de l'homme et humanitaire / droit humanitaire et droit de l'homme
Groupe de contact international pour la région des Grands ...
Contact
Vous êtes sur: Religion
Groupe de contact international pour la région des Grands Lacs d'Afrique à La Haye : L'intensification des sanctions contre Joseph Kabila réclamée
Posté le: Thursday, October 12, 2017
Les organisations de la société civile parmi lesquelles HRW, ASADHO, EurAc, RAID et Sherpa invitent les USA et l'UE à accroître les pressions sur les individus...
Site :
http://www.congosynthese.com
Thèmes liés : droit international humanitaire et droits de l'homme / action humanitaire et droits de l'homme / droit de l'homme et humanitaire / droit humanitaire et droit de l'homme / champ d'application du droit international humanitaire
Lancement du dispositif "Objectif formation-emploi" pour ...
Répartition par cycle scolaire d'origine
Premier cycle : 17,1%
Second cycle général et technologique : 28,2%
Second cycle professionnel : 49,0%
Autre (enseignement spécialisé, classe d'accueil, etc.) : 5,8%
Un parcours de retour en formation pour chaque jeune décrocheur dans le cadre d'un contrat "Objectif formation-emploi"
Parce qu'il est inacceptable que des jeunes sortis du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : offre d'emploi dans l'humanitaire en france / offres d'emploi dans l'humanitaire / offres d emploi dans l humanitaire / recherche d'emploi dans l'humanitaire / recherche d emploi dans l humanitaire
La responsabilité sociale de l’entreprise, pourquoi et ...
La responsabilité sociale de l'entreprise, pourquoi et comment ça se parle?
Duong Quynh Lien
Français English
La responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) a fait irruption dans la vie économique, politique et sociale. Les entreprises sont ainsi conduites à réagir à cette nouvelle exigence. La première réponse de nombreuses entreprises consiste en une extension de la politique de...
Site :
journals.openedition.org
Mooc GdP - Cours de gestion de projet
Quelles sont les dates d'attribution des bourses d'examen ?
Vous pourrez faire une demande à partir du jeudi de la semaine 5. Le questionnaire à remplir sera publié sur le fil de discussion [Certification] Questions sur l'examen surveillé "de chez vous" par webcam.
La clôture des demandes est fixée au mercredi de la semaine 6.
Pour l'attribution des bourses, les décisions de...
Site :
https://gestiondeprojet.pm
-Impôt sur les Bénéfices des Sociétés(IBS)
-cuirs et produits dérivés ;
-bois et industrie du meuble.
Les activités liées à ces filières sont définies par le Conseil National de l'Investissement.(art 75 LF 2015)
2- Les activités éligibles aux dispositifs d'aide à l'emploi : ANSEJ, CNAC et ANGEM
-Les activités créées par les jeunes promoteurs d'investissement dans le cadre des dispositifs ANSEJ, CNAC et ANGEM,...
Date: 2017-03-31 03:40:59
Site :
http://www.mfdgi.gov.dz
Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'humanitaire / recherche d emploi dans l humanitaire / cours de droit international humanitaire pour professionnels de l'humanitaire / exemple d'activite humanitaire / secteur d'activite humanitaire
Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant ...
ainsi que des 189 Sociétés nationales de la Croix-Rouge ou du Croissant-Rouge.
Ces composantes sont strictement indépendantes les unes des autres.
Les organes du Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge sont [3] :
la Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge ;
le Conseil des Délégués ;
la Commission Permanente.
Le Mouvement, à travers ses...
Date: 2017-03-26 21:18:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit international humanitaire croix rouge / fondation humanitaire croix rouge suisse / mission humanitaire croix rouge suisse / partir en mission humanitaire croix rouge / mission humanitaire croix rouge
Paix et non-violence | Citoyen de demain
Paix et non-violence
21 septembre et 2 octobre, journée internationale de la paix.
« Il faut apprendre à vivre ensemble comme des frères, sinon nous allons périr ensemble comme des imbéciles » Martin Luther King. "Une culture de la non-violence et de la paix favorise le respect de la vie et de la dignité de chaque être humain sans préjugé ni discrimination d'aucune sorte"....
Date: 2018-04-20 11:51:08
Site :
http://www.citoyendedemain.net
Thèmes liés : difference entre droits de l'homme et droit international humanitaire / droit international humanitaire et droits de l'homme / s'engager dans l'humanitaire international / action humanitaire et droits de l'homme / cours de droit de l'homme et action humanitaire
Unité locale de Paris 19e
Croix-Rouge française - Paris 19
Témoin de la bataille de Solférino en 1859, un citoyen suisse, Henry Dunant, improvise des secours avec le concours des populations civiles locales. L'aide humaniste apportée aux soldats des deux camps sans discrimination est l'acte fondateur de la Croix-Rouge. La Croix-Rouge est régie par 7 principes : 1 principe de mission - Humanité : Né du souci de...
Site :
http://paris19.croix-rouge.fr
Thèmes liés : concours droit international humanitaire croix rouge / formation droit international humanitaire croix rouge / droit international humanitaire croix rouge / cours de droit international humanitaire croix rouge / mission humanitaire croix rouge suisse