Articles sélectionnés pour le thème : association humanitaire reconnue d'utilite publique
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Zoom -Dons et réduction d'impôt : le tour de la question ...
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En cette période de fin d'année, vous avez peut-être l'habitude de faire des dons à des organismes caritatifs. Service-public.fr vous rappelle que les dons à des oeuvres d'intérêt général ou encore à des associations reconnues d'utilité publique peuvent donner droit (dans certaines limites) à réduction d'impôt sur le revenu.
En effet, sur la question de la réduction d'impôt sur le revenu pour dons...
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Association humanitaire, d'entraide, sociale à marseille 13001
Notre association reconnue d'utilité publique propose l'hébergement et différents services aux personnes âgées....
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Apprentis d'Auteuil "Fondation d'Auteuil"
Association humanitaire, d'entraide, sociale
Fondation catholique reconnue d'utilité publique, Apprentis d'Auteuil accueille et accompagne chaque année en PACA plus de 3000 jeunes et familles fragilisés pour leur redonner ce qui leur manque le p...
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Association d'aide humanitaire en Afrique, Apis Togo
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Apis Togo, association humanitaire en Afrique
Apis Togo (Association pour l'Alphabétisation et la Promotion des Infrastructures et de la Santé au Togo et en Afrique) est une association humanitaire française à but non lucratif , reconnue d'utilité publique , agissant pour développer 'Un village Autonome' . Ce site présente les différentes actions...
Site :
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Thèmes liés : association d'aide humanitaire en afrique / association humanitaire pour l'education en afrique / association humanitaire reconnue d'utilite publique / association aide humanitaire afrique / creation d une association a but humanitaire
Association humanitaire, d'entraide, sociale à paris 75017
Association humanitaire, d'entraide, socialeOuvre à 8h
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Reçus fiscaux et associations | Organismes habilitées ...
Accueil
Organismes habilités - Intérêt général
Quels sont les organismes habilités à délivrer des reçus fiscaux ouvrant droit à réduction d'impôts pour les donateurs ?
Cette information nous est fournie par l'article 200 du Code Général des Impôts pour les dons réalisés par des particuliers, et par l' article 238 pour les dons réalisés par des entreprises.
Pour ouvrir droit à...
Site :
http://www.recus-fiscaux.com
Thèmes liés : liste association humanitaire reconnue d'utilite publique / association humanitaire reconnue d'utilite publique / association humanitaire pour l'education / comment s'engager dans une association humanitaire / comment s engager dans une association humanitaire
action humanitaire et caritative - Des contraintes comptables
Action humanitaire et caritative
Particularité des associations humanitaires et caritatives.
Parmi le vivier économique et social du secteur associatif, l'action humanitaire et caritative axe ses interventions sur le soutien aux personnes en situation de précarité, aux sinistrés, aux victimes de guerres ou de catastrophes. Cela, en essayant de répondre aux besoins élémentaires...
Site :
alterethic.com
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12 associations solidaires françaises d'importance ...
Les associations solidaires en France sont très nombreuses. Elles oeuvrent dans différents secteurs d'activités humanitaires.
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ACAT
Créée en France en 1974, l'ACAT ou Action des Chrétiens pour l'Abolition de la Torture est une association qui accentue son oeuvre pour le respect des droits de...
Site :
http://www.economiesolidaire.com
Actualités sur les sectes en août1998 - prevensectes.com
France : Témoins de Jéhovah
Les Témoins de Jéhovah "reconnus d'utilité publique" ???
On savait déjà que cette secte s'était auto-proclamée " association cultuelle régie par la loi du 9 décembre 1905 ", alors que l'obtention d'un tel statut implique la reconnaissance par les pouvoirs publics français, en l'occurence le Ministère de l'Intérieur. Mais nous n'étions pas au bout de nos...
Date: 2014-08-29 14:35:28
Site :
http://www.prevensectes.com
Thèmes liés : association humanitaire reconnue d'utilite publique / creation d une association a but humanitaire / faire partie d'une association humanitaire / faire partie d une association humanitaire / creation d une association humanitaire
Comment rédiger de bons statuts d'association - Legalstart.fr
Statuts d'association : quelles sont les mentions obligatoires ?
Pour rédiger les statuts de votre association, vous disposez d'une grande liberté. Toutefois, lorsque vous rédigez des statuts d'associations ( culturelle , sportive ou humanitaire ), il existe certaines mentions qui sont indispensables :
le nom de votre association ;
le but poursuivi par votre association (attention :...
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https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : statut et reglement interieur d'une association humanitaire / association humanitaire reconnue d'utilite publique / creation d une association a but humanitaire / creation d une association humanitaire / association d'aide humanitaire
La reconnaissance d’utilité publique - La forme associative
Fonds de dotation
La "grande" capacité juridique
Les associations déclarées peuvent faire l'objet d'une reconnaissance d'utilité publique leur permettant de jouir de la grande capacité juridique moyennant toutefois, en contrepartie, un contrôle de l'autorité publique. La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (ESS) a élargi la capacité juridique des...
Site :
https://www.associatheque.fr
Thèmes liés : association humanitaire reconnue d'utilite publique / liste association humanitaire reconnue d'utilite publique / rapport d'activite association humanitaire / avis sur l'association mission humanitaire / association humanitaire pour l'education
Dons aux associations : quelles réductions d’impôt ? | Le ...
Les dons au profit des associations ouvrent droit à une réduction d'impôt sur le revenu de 66 % voire 75 % du montant versé, selon l'association choisie, dans la limite de 20 % du revenu imposable. Retour sur ce dispositif fiscal et sa prise en compte dans le cadre du prélèvement à la source.
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Prélèvement à la source et réductions d'impôt
Le bénéfice de la...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : association humanitaire reconnue d'utilite publique / don association humanitaire impot / association d'aide humanitaire / association d aide humanitaire / organisme d'aide humanitaire sans but lucratif
L'actionnariat des laboratoires pharmaceutiques Pierre Fabre
UNE STRUCTURE ACTIONNARIALE ORIGINALE
Une entreprise détenue par une Fondation et par ses salariés dans des proportions qui la mettent à l'abri des surprises spéculatives, voilà mon objectif pour assurer sa pérennité.
M. Pierre Fabre
Les Laboratoires Pierre Fabre sont majoritairement contrôlés par une Fondation reconnue d'utilité publique (par décret du 6 avril 1999) : la...
Date: 2017-03-31 02:40:09
Site :
http://www.pierre-fabre.com
Thèmes liés : association humanitaire reconnue d'utilite publique / grand prix humanitaire de france / creation d une association a but humanitaire
Fonds Dotation - Mécénat des entreprises
Mécénat des entreprises
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12-07-2008
Entreprises : vous donnez 10 000 EUR à un fonds de dotation
vous pourrez déduire 6 000 EUR de votre impôt.
Ouvrent droit à une réduction d'impôt égale à 60 % de leur montant les versements (pris dans la limite de 0,5 % du chiffre d'affaires) effectués par les entreprises assujetties à l'impôt sur le revenu ou à...
Date: 2019-03-25 03:43:00
Site :
http://www.fonds-dotation.fr
Thèmes liés : association humanitaire reconnue d'utilite publique / association humanitaire pour l'education / association humanitaire haut rhin / exemple d'activite humanitaire
Réduction d'impôts pour ses dons à une association
Article 200 du CGI : quelles associations sont visées ?
Seuls les dons effectués à destination de certaines associations ouvrent droit à une réduction d'impôt sur le revenu. Que le versement ait été réalisé suite à une collecte de dons par l'association ou donné spontannément, les règles sont identiques. L'article 200 du CGI liste les associations concernées, les...
Site :
https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : liste association humanitaire reconnue d'utilite publique / association humanitaire reconnue d'utilite publique / rapport d'activite association humanitaire / association d'aide humanitaire / don association humanitaire impot
ASAC FAPES (Solid R Vie) : Assurance-vie Asac Fapès ...
Contrat d'assurance-vie individuel, Solid'R est résolument orienté vers l'épargne solidaire : tous les supports proposés sont classés comme socialement responsables (ISR), une option du contrat permet de verser automatiquement, selon une fréquence annuelle, des dons à une liste d'associations humanitaires.
Solid'R Vie : les fonds en euros
Historique des fonds en euros
Comparatif des performances passées en taux net de frais de gestion, bruts des prélèvements sociaux. La moyenne générale (en bleu) est celle des fonds euros référencés sur ce site. Ces dernières ne préjugent rien des performances à venir. Données...
Site :
https://www.francetransactions.com
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conditions - Droit-finances.net : vos droits et votre argent
L'association doit réunir plusieurs critères pour pouvoir émettre des reçus de dons.
Intérêt général
Il doit s'agir d'organismes à but non lucratif d'intérêt général, dans les domaines philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial et culturel Vous pouvez consulter la définition d'une association d'intérêt général pour savoir si votre...
Date: 2017-03-16 10:43:02
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
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Quelle est la difference entre une ONG, fondation et ...
Qu'est-ce une fondation, Organisation, Association? Quelle structure pour chacune d'elle, leur avantage rôle dans un pays en voie de développement?
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Best Answer: Une fondation :est une personne morale à but non lucratif créée par un ou plusieurs donateurs,...
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Quelle est la difference entre une ONG, fondation et association?
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Comment créer une association ? : vosquestions.20minutes ...
Comment creer une association humanitaire ?
Vous souhaitez venir en aide aux populations pauvres ou sinistrées, ou ayant fait face à des catastrophes naturelles ? Alors l'association humanitaire est adaptée à votre projet. Pour la créer, il faut être au moins deux et vous mettre d'accord sur l'objectif de l'association. Vous devez ensuite rédiger les statuts. Mais attention, même si...
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Les fonds associatifs : avec ou sans droit de reprise
Les fonds associatifs : avec ou sans droit de reprise
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Catégorie : De la saisie au bilan
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Article écrit par Sandra Schmidt
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R
Une association peut recevoir des fonds sous différentes formes : dons, legs, donations, en nature ou en espèces, de personnes privées ou de collectivités publiques. Ces apports ne doivent pas être confondus avec ceux que l'on...
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Quel rôle pour les associations ? - Réviser le cours ...
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Quel rôle pour les associations ?
Les associations, organisations à but non lucratif, ont pour principal objectif de proposer des services non marchands destinés à satisfaire leurs adhérents ou l'ensemble d'une population (action humanitaire, par exemple), conformément à leur objet. Elles...
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Associations et ONG | Solidaire
Où trouver les offres d'emploi ?
Associations et ONG
ACTEURS. Les ONG françaises ont en grande majorité un statut d'association loi 1901. Alors qu'est-ce qu'une association ? Qu'est-ce qu'une ONG ? Et y a-t-il une différence ?
Qu'est-ce qu'une association ?
En France, l'article 1 de la loi de 1901 relative au contrat d'association définit celui-ci comme "la convention par laquelle deux...
Date: 2018-03-11 22:37:15
Site :
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Statuts d'une association - LegaLife
Si voulez fonder une association caritative, humanitaire, sportive, artistique, ou tout autre sorte d'association, vous pouvez le faire en ligne ici par le biais de notre modèle type de statuts.
En principe, la loi du 1er juillet 1901 qui régit les contrats d'association laisse libre la rédaction des statuts des associations mais certaines d'entre elles doivent y inclure des dispositions...
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https://www.legalife.fr
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QUI SOMMES NOUS - lyon-chiensguides.fr
Présentation de l'école
QUI SOMMES NOUS ?
Affiliée à la Fédération Française des Associations de Chiens-Guides d'Aveugles ( FFAC ) à l'International Guide Dog Federation ( IGDF ) et à l'European Guide Dog Federation ( EGDF ), l'Association de Chiens-Guides d'Aveugles de Lyon et du Centre-Est est une association Loi 1901 fondée en 1985, reconnue d'intérêt général et d'utilité publique au travers de sa Fédération.
Son objet social et humanitaire est de former et d'offrir gratuitement des chiens-guides à des personnes atteintes de cécité , leur objectif consistant à gagner plus d'autonomie et à...
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France Bénévolat - bordeaux.francebenevolat.org
L'association France Bénévolat près de chez vous.
Accueil > Notre équipe locale
Notre équipe locale
France Bénévolat Bordeaux Gironde est l'un des 250 centres locaux du réseau France Bénévolat, association reconnue d'utilité publique, oeuvrant pour le développement du bénévolat associatif.
Notre équipe locale est composée de 25 bénévoles, prêts à vous accueillir dans une de...
Site :
http://bordeaux.francebenevolat.org
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DAJ - Mécenat des particuliers | Le portail des ministères ...
Questions-Réponses
Mécenat des particuliers - 07/09/2011
Ouvrent droit à une réduction d'impôt sur le revenu des personnes physiques égale à 66 % de leur montant les sommes (prises dans la limite de 20 % du revenu imposable) qui correspondent à des dons et versements, y compris l'abandon exprès de revenus ou produits, effectués par les contribuables domiciliés en France au...
Date: 2017-03-31 00:51:36
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SNAPcgt - Fiscalité - MÉCÉNAT : DÉDUCTION FISCALE
réalisation du site : Clm + SPIP
M�?C�?NAT : D�?DUCTION FISCALE
�?crit par Pierre Garçon le 26 janvier 2007 à 14h40
D�?DUCTION FISCALE pour l'acquisition d'une oeuvre d'art à un artiste vivant : possibilité d'en intégrer le coût à la déclaration fiscale, pour diminuer le bilan annuel.
R�?DUCTION FISCALE : possibilité de diminuer le montant de l'imposition. Cela...
Date: 1970-01-01 00:00:00
Site :
http://www.snapcgt.org
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Fondation (institution) — Wikipédia
La loi du
27 juin 1921
relative aux associations sans but lucratif et fondations distingue deux catégories de fondations : les fondations d'utilité publique et les fondations privées (articles 27 à 45). La constitution de toute fondation doit être constatée dans un acte authentique établi par un notaire. En outre, une fondation d'utilité publique n'acquiert la personnalité juridique que...
Date: 2017-03-26 22:23:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Terres d'Asie s'implique dans une opération humanitaire sur le long terme en faveur de l'Asie.
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Interview : entretien avec Edith Stecher , fondatrice de l'association humanitaire « Ciao Kids » qui oeuvre en Inde.
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Action contre la faim : Action contre la Faim travaille actuellement sur des axes de recherche spécifiques : tout en continuant d'affiner...
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Règles concernant l'organisation et le fonctionnement de l'association ;
Dispositions relatives à la modification des statuts et à la dissolution de la structure ;
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14.04.2017
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Son objet social et humanitaire est de former et de remettre gratuitement des chiens guides à des personnes atteintes de cécité, leur objectif consistant à gagner plus d'autonomie et à s'insérer davantage dans la...
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Association humanitaire pour la recherche à Brest (29)
Les Pompiers contre la mucoviscidose - Association humanitaire
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Bienvenue sur le site de l'Association Gaétan Saleün située à Brest, dans le département du Finistère.
Financer des projets scientifiques du laboratoire de recherche dirigé par le Professeur Claude FEREC à Brest, et lui seul, c'est notre raison d'être. Pour mémoire, ce laboratoire, devenu aujourd'hui Unité INSERM, a été créé en 1984 par l'Association, alors gestionnaire du Centre Départemental de Transfusion Sanguine de Brest.
Les dons représentent la principale...
Date: 2018-03-12 02:39:22
Site :
http://www.laboratoire-recherche-brest.fr
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Emploi Gestion Projet Humanitaire, Travail, Recrutement ...
Directeur du Comité Départemental 68 H/F
Annonces parues sur Cadreo Colmar, Haut-Rhin
L'Offre RH est le cabinet conseil en recrutement et développement des Ressources Humaines de Link Group, acteur majeur du recrutement depuis 45 ans. Nous recrutons pour Le Comité du Haut-Rhin de La Ligue Contre Le Cancer, association reconnue d'utilité publique, qui a pour missions la prévention et la promotion des dépistages des cancers, l'accompagnement des...
Site :
https://www.njobs.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi mission humanitaire / association humanitaire reconnue d'utilite publique / mission humanitaire offre d'emploi / offre d'emploi gestion de projet humanitaire / recherche d'emploi association humanitaire
Le mécénat | Associations.gouv.fr
Le mécénat
Publié le : mercredi 10 novembre 2010 - Modifié le : lundi 26 septembre 2016
La différence entre mécénat et parrainage n'existe pas du point de vue juridique. En revanche, du point de vue fiscal, le mécénat (quelle que soit sa nature, publicitaire ou autre) doit avoir une certaine discrétion et ne pas comporter de contrepartie publicitaire en faveur de l'entreprise...
Date: 2018-04-20 13:32:39
Site :
associations.gouv.fr
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Le mécénat
Publié le : mercredi 10 novembre 2010 - Modifié le : lundi 26 septembre 2016
La différence entre mécénat et parrainage n'existe pas du point de vue juridique. En revanche, du point de vue fiscal, le mécénat (quelle que soit sa nature, publicitaire ou autre) doit avoir une certaine discrétion et ne pas comporter de contrepartie publicitaire en faveur de l'entreprise...
Date: 2017-03-31 02:03:17
Site :
associations.gouv.fr
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Legs à une fondation ou une association | Notaires de France
> Legs à une fondation ou une association
Legs à une fondation ou une association
18.01.2017
Courriel Imprimer
Legs à une fondation ou une association
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L’association caritative : conditions de création et ...
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Bien que régies par des dispositifs qui leur sont propres, d'autres formes d'engagements sont reconnues comme Service Civique :
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Les autres formes de volontariat
Les autres formes de volontariat
Bien que régies par des dispositifs qui leur sont propres, d'autres formes d'engagements sont reconnues comme Service Civique :
Volontariat de Service Civique
Toute personne âgée de plus de 25 ans peut effectuer un volontariat de Service Civique pour mener à bien, sur des périodes de 6 à 24 mois des missions d'intérêt...
Site :
service-civique.gouv.fr
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Une fédération au service des petites et ... - benevolat.org
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Une identité forte
La Fédération Française du Bénévolat et de la vie Associative (FFBA) est née le 3 juin 1983, sur le constat du manque d'informations, de cohésion, de soutien aux associations à but non lucratif, qui, à titres divers, rencontrent dans leur fonctionnement les mêmes entraves, les mêmes difficultés, les mêmes problèmes, les mêmes besoins.
Les dirigeants de la FFBA sont déjà responsables...
Site :
http://www.benevolat.org
Thèmes liés : association humanitaire reconnue d'utilite publique / association humanitaire a but non lucratif
Comment trouver un sponsor (parrain) pour financer un ...
Structures associatives avec lesquelles vous êtes lié
(un organigramme peut être joint pour décrire ces relations)
Éléments structurants de l'association
Note d'ordre historique, valeurs de l'association, cohérence entre ses activités traditionnelles et l'action nouvelle envisagée, cohérence entre les savoir-faire du responsable et les capacités nécessaires au développement du...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : association humanitaire reconnue d'utilite publique / comment faire partie d'une association humanitaire / comment faire partie d une association humanitaire / faire partie d'une association humanitaire / faire partie d une association humanitaire
Association ou entreprise ? Les différences - Legalstart.fr
Association ou entreprise ? Les différences
Tanguy Robert
diplômé de Sciences Po Paris. Sous la direction de Pierre Aïdan, docteur en droit et diplômé de Harvard.
26 mai 2015
Temps de lecture : 5 min
Association ou entreprise ? Les différences
Vous avez un projet mais avez du mal à déterminer si vous devez créer une association ou monter une entreprise ? Les différences sont nombreuses...
Site :
https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : rapport d'activite association humanitaire / association humanitaire reconnue d'utilite publique / pour financer un projet humanitaire les adherents d'une association / faire partie d'une association humanitaire / faire partie d une association humanitaire
Association à but non lucratif — Wikipédia
Association à but non lucratif
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Pour les articles homonymes, voir association et club .
Une association à but non lucratif est un regroupement d'au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d'exercer une activité ayant un but premier autre que leur enrichissement personnel. Le...
Date: 2017-03-29 16:27:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
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